Déposée le 10 mars 1993 par PHILIPS ELECTRONICS N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUSTDETECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est PHILIPS ELECTRONICS N.V., domicilié(e) Groenewoudseweg 1 Eindhoven PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.
La marque DUSTDETECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 4 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175345 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175344 - Publication au BOPI 1994-08-04
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Dépoussiéreurs électriques; aspirateurs de poussière, parties et accessoires pour les produits précités non compris dans d'autres classes.Dépoussiéreurs non électriques; brosses; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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